Nantes Métropole
2, cours du champ de Mars
44 000 Nantes
Résultats de 31 - 35 sur un total de 35 pour projets.
ORDRE DU JOUR Approbation du procès-verbal de la dernière séance du conseil municipal Désignation secrétaire de séance 1/ Compte rendu des décisions du maire 2/ Budget annexe de la Cure - fixation des durées d'amortissements 3/ Budget annexe de la Cure – vote pour l'attribution...
ORDRE DU JOUR Approbation du compte-rendu de la dernière séance du conseil municipal Désignation secrétaire de séance 1. Association HERBAUGES ATHLE44 - Demande de subvention2. Personnel communal - Suppression d'un poste d'ATSEM principal de 1ère classe3. Personnel communal –...
La PFAC constitue un droit d'accès au réseau d'assainissement collectif grâce auquel vous bénéficiez de l'assainissement collectif. Elle n'est pas liée à des travaux de branchement, prestation faisant l'objet d'une facture distincte. Pourquoi la PFAC ? Vous avez déposé en...
Le conciliateur de justice est un auxiliaire de justice bénévole, nommé par le Premier Président de la Cour d'Appel et assermenté. Tenu au secret professionnel, il présente toutes les garanties de discrétion. Son seul rôle est de faciliter l'obtention d'un compromis entre deux parties...
Favoriser le bien-être des enfants sur les temps éducatifs, contribuer au financement des projets