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Procès Verbal du Conseil Municipal du 14 novembre 2023

Voici l'ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance Approbation du procès-verbal du Conseil municipal 19 septembre 2023 1. Délégations consenties 2. Subventions versées en cas d'aides d'urgence – Mode de calcul 3. Attribution de subventions suite aux catastrophes...

Liste des délibérations du conseil municipal du 14 novembre 2023

Voici l'ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance Approbation du procès-verbal du Conseil municipal 19 septembre 2023 1. Délégations consenties 2. Subventions versées en cas d'aides d'urgence – Mode de calcul 3. Attribution de subventions suite aux catastrophes...

Liste des délibérations du conseil municipal du 30/05/2023

Voici l'ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 13 avril 2023 1. Projet éducatif de territoire 2023 - 2026 – Approbation et autorisation de signature 2. Approbation du règlement intérieur des services municipaux...

Procès Verbal du Conseil Municipal du 5 juillet 2022

Ordre du jour du Conseil Municipal du 5 juillet 2022   Approbation du procès-verbal des séances du conseil municipal des 29 mars et 24 mai 2022Désignation du secrétaire de séancePrésentation de l'association SLTS et de la structure Covoitan (en visio-conférence pour cettedernière)1....

Liste des délibérations du conseil municipal du 5 juillet 2022

ORDRE DU JOUR Approbation du procès-verbal des séances du conseil municipal des 29 mars et 24 mai 2022Désignation du secrétaire de séancePrésentation de l'association SLTS et de la structure Covoitan (en visio-conférence pour cettedernière) 1. Délégations consenties2. Règlement des...