12/12/2025

Liste de pièces jointes

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2025

En Mairie – 18h
Salle du Conseil

ORDRE DU JOUR 

 Convocation du 11 décembre 2025


Désignation du secrétaire de séance
 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 18 novembre 2025

1. Délégations consenties
2. Rapport activités Nantes Métropole 2024
3. Finances – budget principal – décision modificative n°3
4. Finances – prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026
5. Fourniture et installation de vidéophones – demande de subventions
6. Travaux de renaturation de la cour de l’école Jacques Brel - Demande de subventions
7. Ressources Humaines : création d’emplois non permanents - personnels contractuels pour un
accroissement temporaire d’activité ou saisonnier (service administratif, technique et enfance) :
autorisation
8. Protection santé des agents - participation employeur
9. Modification du règlement cimetière - Information
10. Attribution d’une subvention à l’association « SLV’LO"
11. ENT E-PRIMO - Convention adhésion au groupement de commandes
12. Folles journées – Edition 2026 – approbation d’un contrat

Questions diverses