ORDRE DU JOUR - CONSEIL DU 01/07/2025

26/06/2025

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER JUILLET 2025

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 10 Juin 2025

1. Délégations consenties
2. Approbation du contrat de prévoyance des agents
3. Budget principal – Décision modificative n°1
4. Remboursement anticipé de l’emprunt Cure
5. Cure – Décision modificative n°1
6. Fonds vert – Aide aux Maires bâtisseurs – dépôt de candidature
7. Scolarisation hors commune – participation aux charges de fonctionnement écoles publiques
8. Nantes Métropole – approbation de la convention de partage et traitement des données dans le
cadre d’une étude sur l’état de la lecture publique sur le territoire métropolitain

Questions diverses