03/07/2026

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2026

En Mairie – 18h

Salle du Conseil

ORDRE DU JOUR

> Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 02 juin 2026

1. Décisions du Maire

2. Voeu pour une loi intégrale contre les violences sexistes et sexuelles faites aux femmes, aux hommes
et aux enfants

3. Présentation du Plan Communal de Sauvegarde

4. Débat sur la Protection Sociale Complémentaire (PSC)

5. Adoption du Règlement intérieur du conseil municipal

6. Désignation d’un représentant au sein de l'association ANADOM

7. Désignation d’un représentant au sein du Centre de Soins Infirmiers

8. Désignation de représentants auprès du Relais Petite Enfance (RPE)

9. Médiathèque - Autorisation permanente de tri et de retrait/suppression de documents des collections
de la médiathèque.

10. Remboursement de dépenses exceptionnellement avancées par un conseiller municipal délégué
dans l'intérêt de la commune – Frais d’achat de 2 ventilateurs brasseurs d’air

11. Création d’un emploi permanent à temps non complet – service enfance

12. Mise à Jour du tableau des effectifs

13. Création d’emplois non permanents (personnels contractuels) pour faire face à un accroissement
saisonnier d’activité (service technique) – autorisation.

Questions diverses